Dépèche AFP — Paris, le 4 août 2011 à 17h20

Arnaud Montebourg, candidat à la primaire PS, a regretté sur son blog le « classement absurde » publié mardi par le collectif « Regards citoyens », qui présente une liste de députés sanctionnables pour leurs absences en commission, et dans lequel il figure en 3e place.

« J’ai peu goûté de voir mon nom mêlé à celui de Patrick Balkany (député UMP, ndlr), dont le cynisme rivalise avec un sens pour le moins douteux de la probité », a t-il déploré.

Dans ce classement, M. Montebourg figure en troisième position sur une centaine de députés, avec aucune présence en commission le mercredi sur 29 réunions. Il encourt selon l’association 3.905 euros de retenues sur indemnités.

« En 14 années d’engagement parlementaire au service de la Nation, je crois avoir honorablement représenté, défendu et servi les citoyens de Saône-et-Loire qui m’ont accordé et renouvelé leur confiance », s’est justifié M. Montebourg.

Après avoir rappelé sa position favorable dans des classements antérieurs à celui-ci, le député PS a expliqué que ses absences, qu’il « reconnaît », sont « parfaitement explicables » par son « entrée en campagne tôt » dans la primaire.

« Je paierai donc sans sourciller mes amendes, si amende il doit y avoir », a affirmé M. Montebourg.

Il s’est aussi indigné de « l’hypocrisie » de « certains de (ses) collègues qui signent et s’en vont » de la séance.

Dénonçant des députés « réduits au rang de potiches décoratives » depuis la réforme constitutionnelle de 2008, M. Montebourg a aussi soutenu que s’il était « trop absent de ce théâtre d?artifices qu?est devenu le Parlement, c?est parce que la bataille pour changer la République se tient ailleurs, dans la présidentielle » et « dans la primaire » socialiste.

Jeudi, un de ses concurrents, Manuel Valls, a salué sur Twitter ces « sites qui facilitent la transparence » et a taclé son camarade: « Je ne donne pas de leçons mais je suis présent à l’AN (ndlr: l’Assemblée nationale), je viens de présider une mission sur la nationalité et je suis moi aussi en campagne! ».

Dans un communiqué, le collectif « Regards citoyens » s’est défendu que son « étude » constitue un « classement des absentéistes de l’Assemblée nationale ».

Benjamin Ooghe-Tabanou, cofondateur de Regards Citoyens, intervient rapidement dans un sujet du 19:45 de M6 le 3 août 2011 pour présenter l’étude de Regards Citoyens relative à la présence des députés à l’Assemblée nationale :

[…]

Joint par Le Post, Benjamin Ooghe-Tabanou de Regards Citoyens précise avoir mis à jour l’étude à la vue de ces nouvelles informations. « Suite aux déclarations de M. Balkany, nous avons mis à jour le montant de retenue sur salaire théorique. Pour cela, nous avons recoupé avec ses autres activités politiques de l’année pour savoir à quel moment il était encore actif politiquement ».

Le chiffre a donc été modifié, pour ne pas prendre en compte les mois d’avril et de mai. D’un peu plus de 5.000 euros, la retenue tombe à 4.615 euros.

Une modification qui n’est pas suffisante pour les Balkany. Joint par Le Post, Isabelle Balkany, l’épouse du député, affirme que « ces gens-là (NDLR : les membres de Regards Citoyens) mentent. Nous n’avons jamais eu affaire à eux, nous n’avons reçu aucun courrier ou mail pour savoir pourquoi il n’était pas présent ».

Une affirmation que conteste l’association. « Nous avons envoyé un mail à chaque député qui pouvait être concerné par le règlement », précise Benjamin Ooghe-Tabanou, qui a envoyé au Post la copie de deux envois de mails datant du 5 et 14 juillet à l’adresse de Patrick Balkany de l’Assemblée nationale.

Isabelle Balkany conteste aussi le chiffre avancé par le collectif de zéro présence sur 33 réunions de commissions du mercredi. Des informations qui émanent pourtant, d’après Regards Citoyens, directement de l’Assemblée nationale et du Journal Officiel.

Sa femme estime aussi que ce classement est « réducteur du travail parlementaire ».

« C’est certain que ces réunions du mercredi ne font pas tout. Nous constatons simplement l’application du règlement, même si nous pensons aussi que c’est un règlement qui ne reflète pas assez bien l’activité parlementaire », note Benjamin Ooghe-Tabanou.

Patrick Balkany s’était d’ailleurs insurgé, en 2009, de l’adoption de ce règlement qu’il trouvait « parfaitement inacceptable » et invitait ses collègues à « entrer en résistance » en ne participant pas aux réunions du mercredi mais en participant à celles des autres jours.

Pour l’année 2010-2011, Patrick Balkany n’a participé, selon les données de Regards Citoyens, qu’à deux commissions le mardi, en octobre et en janvier. Toujours selon les statistiques du site Nosdeputes.fr, son activité parlementaire relevée n’était pas beaucoup plus élevée les années précédentes.]

Dans un communiqué envoyé aux rédactions mercredi après-midi, Patrick Balkany, épinglé par le collectif Regards citoyens comme le député le plus sanctionné en raison de ses absences en commission parlementaire, est enfin sorti de son silence.

Il dénonce un « classement infantile, non vérifié et nuisible » à la France, par ailleurs « peu avare de leçons de démocratie aux pays du monde entier ». Une sortie tardive car avant la parution du travail de Regard citoyens, le député des Hauts-de-Seine n’avait pas répondu aux deux e-mails successifs envoyés par l’association, qui contacte systématiquement les intéressés afin de savoir si leurs absences sont ou non injustifiées, une donnée que le Parlement refuse de rendre publique.

Patrick Balkany avait également omis de répondre aux coups de fil de journalistes qui tentaient de le joindre. Le député des Hauts-de-Seine a attendu mercredi pour expliquer dans Le Parisien qu’il reconnaissait avoir été sanctionné mais qu’il avait été opéré du dos. Une information qui excuse ses absences pour les mois d’avril et de mai et dont l’association Regards citoyens affirme avoir tenu compte.

[…]

Le collectif Regards citoyens pointe tout de même du doigt les inégalités induites par ce système de sanction : les commissions n’ont pas toutes tenu le même nombre de réunion et certains députés ayant été très peu présents se retrouvent moins sanctionnés que d’autres absentéistes. Ainsi, Nicolas Dupont-Aignan s’est vu sanctionné de 355 euros pour avoir assisté à sept réunions, sur 21. Tandis que Jean-Paul Lecoq a assisté à 27 réunions, sur 33, et a donc écopé d’une retenue de 710 euros.

C’est la deuxième année que Regards citoyens publie ce rapport. Un travail de longue haleine mais qui porte ses fruits, selon le collectif, qui indique que la plupart des députés sanctionnés l’an dernier ont été plus assidus cette année. Ainsi, François-Xavier Villain , désigné député le moins assidu en 2010, n’a été sanctionné que pour une seule absence cette année. « Plus largement, seuls 35% des députés sanctionnables l’année dernière le sont à nouveau cette année », précise Regards citoyens.
D’autres sanctions jamais appliquées

Par ailleurs, le rapport de Regards citoyens rappelle que d’autres sanctions sont encourues par les députés qui n’ont pas participé à assez de scrutins solennel – ils sont tenus de prendre part à au moins 2/3 de ces votes. Cette année 17, d’entre eux sont concernés. Ils pourraient perdre entre un tiers et deux tiers de leur indemnité annuelle, soit 4.260 ou 8.520 euros. Mais selon le collectif, la présidence de l’Assemblée n’applique pas cette règle.